Équipement et accessoires nautiques

Recel code pénal : implications pour les équipements nautiques volés

Imaginez la situation suivante : vous trouvez une excellente affaire sur un GPS traceur d’occasion pour votre bateau à moteur. Le prix est incroyablement bas, bien en dessous du prix du marché, et vous êtes ravi de cette aubaine. Quelques…

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Contrat consensuel : particularités dans la vente d’équipement nautique

Imaginez-vous : vous venez d’acquérir un magnifique voilier d’occasion. L’excitation est à son comble. Quelques semaines plus tard, lors de votre première sortie en mer, vous constatez que le système de navigation, pourtant censé être en parfait état de marche,…

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Plan de contrôle des équipements obligatoires avant de prendre la mer

La navigation maritime, bien que source d’évasion et d’aventure pour plus de 5 millions de plaisanciers en Europe, n’est pas sans risques. Chaque année, des accidents, parfois dramatiques, surviennent en mer. Souvent, ces incidents sont directement liés à des défaillances…

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Dépôt de plainte en ligne : procédure simplifiée pour les vols d’accessoires nautiques

Le vol d’accessoires nautiques, un fléau pour les propriétaires de bateaux, est une réalité préoccupante. En France, le préjudice annuel est estimé à plus de 15 millions d’euros, touchant une large palette d’embarcations, des voiliers de plaisance aux semi-rigides. Ce…

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Vice caché voiture recours lors de l’achat d’un véhicule tractant un bateau

L’acquisition d’un véhicule destiné à tracter un bateau représente un investissement significatif, souvent compris entre 20 000 et 80 000 euros selon le modèle et l’équipement. La promesse de liberté et d’aventure nautique peut rapidement virer au cauchemar si le…

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art 1231 1 code civil et indemnisation pour avarie de matériel nautique

La navigation de plaisance est une activité passionnante, mais non exempte de dangers. Une avarie de matériel nautique, qu’il s’agisse d’une voile déchirée suite à une forte bourrasque, d’une panne moteur immobilisant le bateau en pleine mer, ou d’une coque…

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