Navigation de plaisance

Maîtriser: faut il des témoins pour un PACS pour optimiser navigation de plaisance

Imaginez-vous voguer sur les flots azur, le soleil caressant votre visage, le vent gonflant les voiles, aux côtés de la personne que vous aimez. La navigation de plaisance est une aventure romantique, un défi partagé, un rêve accessible. Pour que…

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Montant AAH pour un couple et accès à la navigation de plaisance

Imaginez Sophie et Marc, un couple vivant avec le soutien de l’Allocation aux Adultes Handicapés (AAH). Ils partagent un rêve : naviguer, sentir le vent et les embruns, s’évader du quotidien. Cependant, la réalité financière liée à l’AAH soulève des…

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Sanctions pour conduite sans permis en navigation de plaisance et assurance

La navigation de plaisance offre une liberté incomparable, permettant de s’évader et de profiter des merveilles maritimes. Cependant, cette liberté s’accompagne de responsabilités essentielles. Trop souvent, l’insouciance masque les dangers potentiels et les obligations légales. Des accidents graves, parfois mortels,…

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L’article 1709 du code civil : la boussole juridique des marins

Le vent hurle, la tempête fait rage… et l’article 1709 du code civil se dresse, discret mais vital, pour guider les relations contractuelles maritimes comme un phare dans la nuit. Son ancienneté et sa pertinence en font un outil juridique…

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Article 659 CPC et signification d’actes en port de plaisance

Imaginez la scène : un navigateur, absent de son port d’attache pour une longue traversée, découvre que son bateau a été mis aux enchères suite à une dette qu’il ignorait. La cause ? Une assignation en justice, un acte juridique…

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Macaron handicapé : obligatoire sur les parkings des ports de plaisance ?

Imaginez l’arrivée tant attendue dans un port de plaisance, après des heures de route. L’excitation de retrouver son bateau se transforme rapidement en frustration : toutes les places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite sont occupées… par des…

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Prestation compensatoire : calcul divorce pour couples de plaisanciers

La perspective d’un divorce est rarement réjouissante, mais pour les couples dont la vie est inextricablement liée à la mer, aux bateaux et à la navigation, elle peut soulever des questions particulièrement complexes concernant la prestation compensatoire. Comment évaluer équitablement…

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combien de temps pour recevoir un jugement après un sinistre en navigation de plaisance ?

Après un abordage en pleine mer, Monsieur X a vu son bateau endommagé, une expérience traumatisante qui l’a laissé avec un sentiment d’injustice. Les réparations s’annonçaient coûteuses, estimées à près de 15 000 euros, et la perspective de longues démarches…

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Que faut-il savoir sur le tiers débiteur ?

Imaginez recevoir une lettre recommandée d’un huissier de justice, vous intimant de verser une partie du salaire de votre employé directement à un créancier. Cette situation, fréquente dans le cadre d’un recouvrement de créance, soulève des questions cruciales sur le…

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Les dangers naviguant en eaux troubles : corruption, code pénal et navigation de plaisance

Imaginez un yacht luxueux, autorisé à prendre le large grâce à une inspection « facilitée ». Cette situation, malheureusement, n’est pas de la fiction dans le monde de la navigation de plaisance. La corruption, un problème insidieux, infiltre les réglementations et procédures,…

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